Élections fédérales

Élections fédérales - mandature 2024-2028

La composition du futur comité directeur

Suite à l’adoption des nouveaux statuts et règlement intérieur, en conformité avec la loi Sport du 2 mars 2022, la fédération aura désormais un comité directeur de 28 membres composé :

  • de 21 membres composant le collège des représentants des membres, élus par l’assemblée générale élective (AGE)
  • du médecin fédéral, élu par l’AGE
  • de 6 postes réservés dont :
    • 2 représentants des entraineurs, élus par leurs pairs
    • 2 représentants des juges arbitres, élus par leurs pairs
    • 2 représentants des sportifs de haut niveau, élus par leurs pairs

Dates principales des élections fédérales

  • 04/10 : Publication des appels à candidatures
  • 11/10 : Convocation à l’Assemblée générale élective
  • 11/10 : Date limite de dépôt des candidatures des postes réservés
  • 12 au 17/10 : Vérification des candidatures par la CSOE fédérale
  • 18/10 : Date limite de diffusion des candidatures validées par la CSOE fédérale
  • 28 au 31/10 : Elections des 6 postes réservés
  • 31/10 à 14h15 : Dépouillement 6 postes réservés
  • 08/11 : Date limite de dépôt des candidatures pour AGE (membres composant le collège des représentants des membres, médecin et CSOE)
  • 09 au 14/11 : Vérification des candidatures par la CSOE fédérale
  • 15/11 : Date limite de diffusion des candidatures validées par la CSOE fédérale
  • 23 au 27/11 : AGE avec quorum / Dépouillement le 27/11 à 14h30
  • 27 au 30/11 : AGE sans quorum / Dépouillement le 30/11 à 19h00
  • 30/11 au 01/12 : 2nd tour éventuel pour médecin / Dépouillement éventuel le 01/12 à 18h30
  • 30/11 ou 01/12 : Election du président et du bureau par le comité directeur fédéral

Élection des postes réservés

Les 3 scrutins distincts (représentants des entraineurs, juges arbitres et sportifs de haut niveau) sont élus par leurs pairs, du 28 au 31/10/2024.

Candidatures aux postes de représentants des entraineurs

Candidatures aux postes de représentants des juges arbitres

Candidatures aux postes de représentants des juges arbitres de compétition

Candidatures aux postes de représentants des juges arbitres d’examen

Candidatures aux postes de représentants des sportifs de haut niveau

  • Absence de candidature valide aux postes de représentants des sportifs de haut niveau.

Commission de surveillance des opérations électorales – PV du 17/10/2024

Commission de surveillance des opérations électorales – PV du 31/10/2024

L’assemblée générale élective

L’assemblée générale élective aura lieu sous forme de vote à distance par voie électronique. Celle avec quorum aura lieu du 23 au 27 novembre 2024 et l’assemblée générale élective sans quorum aura lieu du 27 au 30 novembre 2024. Le second tour éventuel pour l’élection du médecin aura lieu du 30 novembre au 1er décembre 2024.

Pour l’assemblée générale, chaque club vote avec un nombre de voix correspondant au nombre de licences du club (nombre de licences sur la saison N-1. À défaut d’affiliation en N-1, c’est le nombre de licences N qui est pris en compte, à la date d’arrêté des listes).

Élection de la Commission de Surveillance des Opérations Electorales (CSOE)

L’élection de la CSOE aura lieu en même temps que l’assemblée générale élective, du 23 au 30 novembre 2024.

Formulaires de candidature comité directeur - collège des représentants des membres
Formulaires de candidature comité directeur - postes réservés
Formulaires de candidature CSOE

Textes de référence

Contact élection fédérale

Pour tout renseignement, veuillez contacter l’adresse election@faemc.fr